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Synthèse du comité de pilotage du 03/12/2019

Publié le 06.12.2019

Ce mardi 3 décembre 2019, Easybrussels a accueilli les membres du comité de pilotage du plan régional de simplification administrative dans les locaux du SIAMU, pour sa cinquième réunion de l’année.

Madame Cathy Marcus, Directrice d’Easybrussels, a ouvert la réunion en remerciant le SIAMU de recevoir le comité dans ses locaux. D’autres membres du comité sont invités à accueillir à leur tour ces réunions à l’avenir.

Madame Marcus a souligné la présence de Brugel, de la COCOF et de la COCOM à cette réunion.

Easybrussels a ensuite présenté l’état d’avancement des projets en cours :

  • Ysaline Degueldre, juriste pour Easybrussels, a présenté les modifications proposés pour le Règlement d’ordre intérieur du comité. Celles-ci ont pour objectifs de refléter les changements dans la répartition des compétences ministérielles suite à l’installation du nouveau Gouvernement bruxellois.
  • Brahim Ammar Khodja, chef de projet pour Easybrussels, a présenté l’avancement des 3 projets Once Only.
    • Tout d’abord, le projet d’ordonnance a été envoyé au Gouvernement pour 3ème lecture.
    • Ensuite, la mission d’analyse des formulaires administratifs bruxellois financée par la Commission européenne débutera le 12 décembre. Les institutions du comité ont été conviées à ce kick-off.
    • Enfin, Easybrussels prépare le cahier des charges relatif à l’interface web d’accès aux sources authentiques « Fidus Online ».
  • Brahim Ammar Khodja a ensuite informé les participants qu’Easybrussels souhaite proposer au Gouvernement un projet de circulaire, élaboré avec la participation du comité et du réseau bruxellois des acheteurs publics, qui permettrait d’augmenter la proportion des factures électroniques en Région bruxelloise.
  • Alexander Hof, chef de projet pour Easybrussels, a présenté le projet de cadastre des subsides, qui s’inscrit dans le cadre de l’Open Data, et vise une plus grande transparence des subsides octroyés par la Région.
  • Sarah De Cock, responsable communication pour Easybrussels, a invité les membres du comité à fournir leurs contributions pour le rapport annuel 2019 d’Easybrussels. Une explication plus détaillée des attentes est envoyée ce 3 décembre aux membres.

Easybrussels clôture la réunion en remerciant les administrations et OIP bruxellois pour leur présence et pour leur engagement en matière de simplification administrative.

Les présentations du jour ainsi que le PV complet seront transmis très prochainement aux membres du comité.

Des questions concernant les sujets des comités de pilotage d’Easybrussels ou des projets de l’agence ? N’hésitez pas à nous contacter !